Licence et droit d’auteur

LICENCE ET DROITS D'AUTEUR (Copyright)

LENAF à travers sa revue African Journal Of Tropical Entomology Research ( AJTER )publie des articles en libre accès sous une licence Creative Commons Attribution-NoDerivatives 4.0 International License. Avec les licences Creative Commons, l'auteur conserve le droit d'auteur (copyright) et le public est autorisé à réutiliser le contenu. Le(s) auteur(s) ou son institution accorde au LENAF une licence pour publier l'article et l'identifier comme l'éditeur original. Si l'article est accepté pour publication dans le prochain Numéro AJTER, l'auteur sera appelé à remplir et signer un formulaire d' Accord de licence et de droits d'auteur pour la publicationCC BY-NC 4.0 et de payer les frais de publication d'article (APC) et l'article seront immédiatement corrigés et prochainement disponibles gratuitement en ligne pour que tout le monde puisse le lire, le télécharger et le partager.

NOTE : La publication de l'article sur le siteweb de la revue AJTER et LENAF ne peut pas avoir lieu sans une copie signée du présent accord et le paiement intégral des frais de publication de l'article approprié (sans déduction de toute taxe ou frais ).

A. CONDITIONS D'UTILISATION

1. L'article sera mis en accès libre selon les termes de la licence Creative Commons Attribution-NonCommercial License qui permet l'utilisation, la distribution et la reproduction sur tout support, à condition que l'article soit correctement cité et ne soit pas utilisé à des fins commerciales.

2. Pour comprendre ce que signifient les termes de la licence Creative Commons CC BY-NC 4.0, veuillez vous référer aux conditions d'accès libre d'AJTER ( http://www.ajter.com ).

3. Nonobstant l'acceptation, l'AJTER ou le LENAF peut (mais n'est pas obligé) exiger des modifications de l'article, y compris des modifications de la longueur de l'article, et/ou choisir de ne pas publier l'article si pour une raison quelconque, selon le jugement raisonnable de l'AJTER ou du LENAF, une telle publication serait incompatible avec les Pratiques de base et les directives associées énoncées par le Committee on Publication Ethics (une organisation à but non lucratif basée en RD Congo) ou entraînerait une responsabilité légale et la violation des pratiques éthiques de l'AJTER.

B. DROITS CONSERVÉS

L'auteur (les auteurs) ou, le cas échéant, l'employeur de l'auteur, conserve tous les droits de propriété en plus du droit d'auteur, tels que les droits de brevet sur tout processus, procédure ou article de fabrication décrit dans le manuscrit.

C. LICENCE

En plus des droits non exclusifs sur l'article dont ne dispose pas l'AJTER en vertu de la licence CC-BY-NC, l'auteur accordé à LENAF, pendant toute la durée du droit d'auteur de l'auteur et de toute prolongation ou renouvelée, une licence exclusive de tous les droits d'auteur et de tous les droits y afférents, y compris, mais sans s'y limiter, le droit de publier, republier, transmettre, vendre, distribuer et utiliser de toute autre manière l'article en tout ou en partie dans les éditions électroniques et imprimées de la revue et dans des œuvres dérivées dans le monde entier, à des fins commerciales, et d'autoriser ou de permettre à d'autres de le faire.

Ces droits exclusifs ne sont pas en contradiction avec les droits accordés aux utilisateurs selon les termes de la licence Creative Commons Attribution Non-Commercial License. Dans la mesure où des informations complémentaires sont soumises à AJTER, le rédacteur en chef se voit accorder une licence perpétuelle et non exclusive pour publier, republier, transmettre, vendre, distribuer et utiliser de toute autre manière ces informations complémentaires, en tout ou en partie , dans le monde entier. Dans la mesure où des informations complémentaires sur le manuscrit sont soumises à la revue, le rédacteur en chef se voit accorder une licence perpétuelle et non exclusive pour publier, republier, transmettre, vendre, distribuer et utiliser de toute autre manière ces informations complémentaires, en tout ou en partie,

Si l'article a été partagé sous forme de préimpression, l'auteur accorde au rédacteur en chef d'AJTER l'exclusivité de tous les droits conservés par l'auteur dans la préimpression.

D. MANUSCRITS APPARTENANT À L'EMPLOYEUR

Si le manuscrit a été écrit par l'auteur dans le cadre de son emploi en tant que « travail fait sur commande » et que l'employeur possède le droit d'auteur de l'œuvre, la société/institution employeur accepte les conditions d 'utilisation définie au paragraphe A ci-dessus et doit signer le présent accord (en plus de l'auteur) dans l'espace prévu ci-dessous. Dans ce cas, la société/institution accordée par la présente à l'AJTER, pendant toute la durée du droit d'auteur, une licence exclusive de tous les droits d'auteur sur l'œuvre dans le monde entier à des fins commerciales, comme indiqué au paragraphe C ci-dessus.

E. CONTRATS GOUVERNEMENTAUX

Dans le cas d'un manuscrit préparé dans le cadre d'un contrat ou d'une subvention du gouvernement américain, ce dernier peut reproduire, sans frais, tout ou partie du travail et peut autoriser d'autres personnes à le faire, uniquement à des fins officielles du gouvernement américain, si le contrat ou la subvention du gouvernement américain l'exige. (Gouvernement des États-Unis, gouvernement du Royaume-Uni, et autres employés du gouvernement : voir les notes à la fin).

F. AVIS DE DROIT D'AUTEUR

Pour tout autre dépôt ou base de données d'indexation, l'auteur et l'entreprise/institution conviennent que toutes les copies de l'article ou de toute partie de celui-ci distribuées ou affichées par eux sous forme imprimée ou électronique, comme cela est autorisé, inclut l'avis de droit d'auteur tel que stipulé dans la revue et une citation complète de la version finale publiée de l'article dans la revue tel que publiée par AJTER/LENAF.

G. DÉCLARATIONS DE L'AUTEUR

L'auteur déclare que :

• (i) l'auteur et tous les co-auteurs ont le plein le pouvoir, l'autorité et la capacité de conclure le présent Contrat, d'accorder les droits et la licence concédées par le présent Contrat et d'exécuter toutes les obligations appliqué par le présent Contrat ;
• (ii) ni l'auteur principal, ni aucun co-auteur n'a accordé de droits exclusifs ou transféré ses droits d'auteur sur une version quelconque du manuscrit à un tiers ;
• (iii) le manuscrit est l'œuvre originale de l'auteur, tous les individus identifiés comme contributeurs ont effectivement emporté à la rédaction du manuscrit, et toutes les personnes ayant emporté sont incluses ;
• (iv) si le manuscrit a été préparé conjointement, l'auteur a informé les co-auteurs des termes du présent accord et a obtenu leur autorisation écrite et signée par le présent accord en leur nom et en tant que mandataire ;
• (v) le manuscrit est soumis uniquement à AJTER et n'a pas été publié précédemment, n'a pas été inclus dans un autre manuscrit, et n'est pas en cours d'examen ou accepté pour publication ailleurs ;
• (vi) si des extraits d'œuvres protégées par des droits d'auteur appartenant à des tiers sont inclus, l'auteur doit obtenir l'autorisation écrite des détenteurs des droits d'auteur pour toutes les utilisations, comme indiqué dans le formulaire d 'autorisation standard et dans les Directives pour les auteurs de la revue, et il doit justifier les sources dans le manuscrit ;
• (vii) le manuscrit et toute information complémentaire soumise ne contient pas de déclarations diffamatoires ou droits (y compris, mais sans s'y limiter, les droits d'auteur, de brevet ou de marque) ou la vie privée d'autrui, ne violent aucune obligation de confidentialité, n'enfreint pas un contrat ou une loi, et ne contient pas de matériel ou d'instructions susceptibles de causer des dommages ou des blessures, et n'utilisent que des données obtenues conformément aux exigences légales applicables et aux politiques de la revue ; et
• (viii) il n'y a pas de conflits d'intérêts liés à l'article, à l'exception de ce qui est révélé.

En conséquence, l'auteur déclare que les informations suivantes seront clairement diffusées sur la page de titre du manuscrit :

• (1) tout soutien financier et matériel pour la recherche et les travaux ;
• (2) tout intérêt financier que l'auteur ou tout autre co-auteur peut avoir dans des institutions ou d'autres entités qui ont un intérêt dans l'information contenue dans le manuscrit ou dans toute information complémentaire soumise (par exemple, subventions, conseils consultatifs, emploi, consultations, contrats, honoraires, redevances, témoignages d'experts, partenariats ou propriété d'actions) ; et
• (3) l'indication de l'absence de tels intérêts financiers, le cas échéant.

H. UTILISATION DES INFORMATIONS

L'auteur reconnaît que, pendant la durée du présent contrat et par la suite (aussi longtemps que nécessaire), l'AJTER, le LENAF et les autres bases de données d'archivage et d'indexation peuvent traiter les données personnelles de l' auteur, y compris le stockage ou le transfert de données en dehors du pays de résidence de l'auteur, afin de traiter les transactions liées au présent contrat et de communiquer avec l'auteur et que l'éditeur LENAF a un intérêt légitime à traiter les données personnelles de l'auteur. En concluant le présent contrat, l'auteur accepte le traitement de ses données personnelles (et, le cas échéant, confirme qu'il a obtenu l'autorisation de tous les autres auteurs de traiter leurs données personnelles). LENAF se conformera à toutes les lois,statuts et règlements applicables en matière de protection des données et de la vie privée et traitera ces données personnelles conformément à la politique de confidentialité de LENAF/AJTER.